CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

TISSU MAGIQUE

1. PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les conditions contractuelles entre :

2. PRODUITS

2.1 Caractéristiques des produits

2.2 Stock et disponibilité

3. PRIX

3.1 Tarification

3.2 Modalités de paiement

Paiements acceptés :

Le paiement est intégralement requis lors de la validation de l'achat

4. RETOURS ET REMBOURSEMENTS

4.1 Droit de rétractation

4.2 Conditions de remboursement

4.3 Produits exclus du droit de rétractation

5. GARANTIE

5.1 Garantie qualité

5.2 Entretien

6. DONNÉES PERSONNELLES

6.1 Collecte et utilisation

7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous nos designs, modèles et créations sont la propriété exclusive de Tissu Magique. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

8. CONTACT

Pour toute question :

9. MODIFICATION DES CGV

Tissu Magique se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment. Les modifications seront applicables immédiatement sur le site.

10. LOI APPLICABLE

Tout litige sera soumis à la loi française et relèvera de la compétence des tribunaux français.